Association Gtroph

La passion pour les brouteurs du lac Tanganyika
  • Depuis le 02-09-2006
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  • Statuts

    ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Gtroph

    ARTICLE 2 : Buts

    Cette association a pour but : de regrouper des débutants, des amateurs avertis et des spécialistes afin d'étudier et d'enrichir nos connaissances sur les genres rassemblés sous l'appellation "les brouteurs du lac Tanganyika".

    L'association permet également de créer un réseau de maintenance et d'échanges des poissons du groupe sus cité.

    ARTICLE 3 : Siège social

    Le siège social est fixé à : 27, chemin du Paradis 45510 Vienne en Val

    Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

    ARTICLE 4 : Durée de l'association

    La durée de l'association est illimitée.

    ARTICLE 5 : Moyens d'action

    Les moyens d'action de l'association sont notamment :

    • Les publications, les conférences, les bourses.
    • L'organisation de manifestations et toutes initiatives au bénéfice de l'association.
    • La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services, exclusivement réservée aux membres à jour de la cotisation, sans toutefois entrer en concurrence avec le commerce spécialisé.

    ARTICLE 6 : Ressources de l'association

    Les ressources de l'association se composent : des cotisations, de subventions éventuelles, de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

    ARTICLE 7 : Composition de l'association

    Adhérents

    Ce sont les membres qui règlent une cotisation à l'Association ce qui leur donne droit à :

    • Accès à la partie réservée du site et du forum.
    • Abonnement à la revue AgoraTroph
    • Commandes groupées de matériel et de nourriture
    • Formuler des propositions ou des idées utiles au bon fonctionnement de l'association
    • Disposer d'un droit de vote aux assemblées générales.
    • Faire acte de candidature pour remplacer un membre sortant du Conseil d'Administration

    Membres d'honneur

    Ils sont proposés et nommés par le bureau.

    Ils ne sont pas dispensés de cotisation, leur statut est identique à celui des adhérents.

    Les membres d'honneur n'ont aucun pouvoir décisionnaire, mais pourront, à titre consultatif, être contactés par le bureau pour un avis éclairé.

    ARTICLE 8 : Admission et adhésion

    Pour faire partie de l'Association, il faut adhérer aux présents statuts, à sa charte et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale.

    L'Association dispose d'un forum public pour les échanges.

    Tout le monde peut y accéder à conditions de respecter les règles de fonctionnement.

    Pour poster des réponses, sujets, remarques,… il faut s'inscrire sur ce forum est ainsi devenir membre actif après validation des administrateurs.

    Un membre actif devient adhérent à l'association en réglant une cotisation à l'association. Un adhérent qui ne paye pas sa cotisation perd ses avantages.

    ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre

    La qualité de membre se perd par :

    • La volonté de sortir de l'Association.
    • Le décès.
    • Radiation sur avis motivé du Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.
    • Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions, en adressant un avis motivé aux intéressés.

    Article 10 : Causes d'exclusion

    Un adhérent peut être exclu temporairement ou définitivement après décision des membres du Conseil d'Administration qui motiveront leur décision selon des critères objectifs et rigoureux.

    Le non-respect de la Charte de l'Association, le non-respect des règles de fonctionnement du forum, les violences verbales, les propos incompatibles avec le respect d'autrui, ou tout autre comportement jugé contraire à l'éthique et à la pérennité de notre Association seront des arguments de sanctions et de la décision d'exclusion d'un membre.

    Des exclusions arbitraires ou sans rappels à l'ordre préalables ne sont pas envisageables. Le rappel à l'ordre sera la règle avant toute sanction.

    Toutefois pour des faits jugés particulièrement " graves " par l'ensemble des membres du Conseil d'Administration, une exclusion immédiate et sans appel peut être décidée.

    ARTICLE 11 : Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire

    Sur demande du quart des membres de l'association ou dans la nécessité de traiter un cas exceptionnel, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'Assemblée Générale Ordinaire.

    Le Président doit envoyer dans un délai raisonnable :

    • La convocation des membres
    • L'ordre du jour
    • La procuration pour les membres qui ne peuvent se déplacer à l'Assemblée générale

    Lors de l'Assemblée Générale, les membres se prononcent sur le rapport moral, puis sur le rapport financier.

    Elle permet de débattre sur les orientations souhaitées pour l'avenir. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

    ARTICLE 12 : Conseil d'Administration

    L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 6 membres au maximum, élus pour 3 ans par l'Assemblée Générale.

    Chaque année 1/3 des membres est démissionnaire, il peut ou non choisir de continuer son action au sein du Conseil d'Administration, il devra soumettre son choix au Président qui en informera les membres de l'association.

    Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d'Administration mais non au Bureau.

    Le Conseil d'Administration se réunit à la suite de l'Assemblée Générale ordinaire pour désigner les membres du bureau et la fonction des assesseurs et toutes les fois qu'il est convoqué par le Président sur demande d'au moins un quart des membres de l'association.

    Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.

    La présence d'au moins la moitié des membres est indispensable pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer.

    Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, un Bureau composé de :

    • Un Président.
    • Un Secrétaire.
    • Un Trésorier.

    Et les assesseurs :

    • Le Responsable du site. (Administrateur du Forum et du Site, Webmaster, suivi des adhérents, mise à jour de l'espace adhérents.)
    • Le Responsable logistique. (Relations extérieures, Congrès et relations avec les Partenaires)
    • Le Rédacteur en chef. (Infographie et impression de l'Agora)

    ARTICLE 13 : Bureau

    Composé de trois membres, un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Ils sont élus pour un mandat d'une année, par les membres du conseil d'Administration.

    Pour être candidat il faut être adhérent de l'Association, actif sur le forum, être majeur et faire partie du Conseil d'Administration.

    Les membres du bureau sont rééligibles.

    Le bureau veille au bon fonctionnement de l'Association et prend toutes les décisions utiles à cet effet.

    En cas de démission de l'un des membres du bureau, le conseil d'Administration nommera un remplaçant qui exercera pleinement sa fonction jusqu'à l'Assemblée Générale ordinaire suivante.

    En cas de démission de tout le Bureau, le conseil d'administration nommera un Président à titre transitoire qui sera chargé de régler les affaires courantes et d'organiser une Assemblée Générale extraordinaire dans des délais les plus courts possibles.

    Les fonctions à pourvoir :

    • Le Président est le représentant de l'Association dans les actes de la vie civile.
      Il assure le suivi des projets entrepris et décidés par les membres lors des Assemblées Générales.
      Il anime et préside les Assemblées Générales.
      Il est chargé de récupérer les procurations des membres absents à l'Assemblée Générale.
      Il est en charge des relations avec les différents partenaires.
      Il valide et est garant des décisions prises par le Bureau.
      Il a la charge de la gestion des conflits, et met en œuvre tout ce qu'il faut pour veiller au bon fonctionnement de l'Association.
      Il a le même poids dans les décisions du Bureau que chaque membre le composant. Lors d'un vote, en cas d'égalité parfaite, sa voix compte double. Le Président peut s'il le souhaite déléguer tout ou partie de ses prérogatives à un ou plusieurs membres du Bureau.

    • Le Secrétaire remplit les fonctions administratives de l'Association et assure la communication.
      Il a la charge de la tenue et de l'archivage des différentes décisions prises.
      Il convoque les adhérents et contribue à l'organisation des Assemblées Générales.
      Il informe les membres de l'association des noms du 1/3 démissionnaire, de leur intention de se représenter ou pas et ouvre un appel à candidature pour les éventuels postes à pourvoir.
      Il a en charge la rédaction des comptes rendus des réunions du Conseil d'administration et du bureau afin de les transmettre aux membres de l'Association.

    • Le Trésorier est le gestionnaire responsable des comptes de l'Association.
      Il détient la signature des comptes.
      Il a en charge la partie financière de l'Association et rend compte de cet état et du budget prévisionnel lors des Assemblées Générales et sur la demande du Président en cas de nécessité (Contrôle ou autre).

    ARTICLE 14 : Rémunération

    Les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement du mandat d'administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives.

    Le rapport financier présenté à l'Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d'Administration.

    ARTICLE 15 : Charte de bonne conduite

    Une charte de bonne conduite est établie par le Conseil d'Administration qui la fait approuver par les membres lors de l'Assemblée Générale.

    Cette charte éventuelle est destinée à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

    Les présents statuts son publiés sur le site et consultables par tous les membres de l'association.

    Les présents statuts ont été approuvés par :

    • L'Assemblée Constitutive du Bureau de pilotage.
    • L'Assemblée Générale du 20 juin 2015.